EDITEUR 
Société Anonyme d'HLM des Chalets

29, boulevard Gabriel Koenigs

CS 23145

31027 Toulouse cedex 3

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION 
Brigitte Delorme

HÉBERGEMENT 
SAS OVH - http://www.ovh.com 
2, rue Kellermann 
BP 80157 
59100 Roubaix (France) 

ACCÈS AU SITE
Il ne peut être garanti que le fonctionnement du site sera ininterrompu et exempt de toute erreur. Il ne nous est incombé qu'une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. Le GROUPE DES CHALETS ne peut être tenue responsable de tous préjudices résultant de l'utilisation du site, et ce quelle qu'en soit la cause ; notamment de l'altération ou de l'accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais du service de virus. De même, sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d'ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service. 

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations qui vous concernent, dont certaines sont obligatoires et d'autres facultatives, sont destinées exclusivement au Groupe des Chalets. Conformément aux dispositions de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés").

Ce droit s'exerce auprès du Groupe des Chalets, à l'adresse ci-après :

29, boulevard Gabriel Koenigs - CS 23145 - 31027 Toulouse cedex 3 - 05 62 13 25 25

Ce site fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés : déclaration en cours de validation.
L'utilisateur dispose d'un droit de consultation de retrait ou de modification des informations nominatives collectées indirectement par le cookie.

Le Groupe des Chalets s'engage à être transparent avec tous sur sa politique en matière de respect de la vie privée.

Le respect de votre vie privée
Le Groupe des Chalets se préoccupe du respect de la vie privée et de la protection des informations personnelles, de toutes celles et de tous ceux qui souhaitent avoir accès à son site internet leschaletsaccession.com.

Informations nominatives
Par Information personnelle, on entend " les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Il s'agit par exemple :
- d'un nom,
- d'une adresse postale,
- d'un numéro de téléphone,
- d'une adresse électronique.

LIENS HYPERTEXTES
La responsabilité du Groupe des Chalets ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via le site expansielpromotion.fr, expansiel-promotion.fr ou groupedeschalets.com. Nous vous rappelons que nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants du Groupe des Chalets. De surcroît, l'existence d'un lien entre le site Groupe des Chalets et un site tiers ne signifie en aucun cas, que Le Groupe des Châlets cautionne à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et, a fortiori, l'usage qui pourrait en être fait.

La décision d'activer les liens appartient exclusivement à l'utilisateur du web. En conséquence, il vous incombe en particulier de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez pour votre usage n'est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

COPYRIGHT
La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site du Les Chalets Accession (leschaletsaccession.fr, leschaletsaccession.com) à des fins autres que strictement privées sont interdites en l'absence d'autorisation préalable écrite du Groupe des Chalets.
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété du Groupe des Chalets et ne peuvent, en aucun cas, être diffusés, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable du Groupe des Chalets.

RESPONSABILITEÉ
Avertissement

Le Groupe des Chalets a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit du Groupe des Chalets.
Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité du Groupe des Chalets de quelque manière que ce soit.

Le Groupe des Chalets ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Le Groupe des Châlets décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
- pour tous dommages, directs et/ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences (et notamment de toute perte d'exploitation, perte financière, commerciale, ou perte de programmes ou de données dans votre système d'information ou autre) provoquées à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site,
- pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.

Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces informations.

Aucune information diffusée sur le site expansielpromotion.fr ou expansiel-promotion.fr ne saurait constituer une incitation à investir ou à réaliser des opérations boursières chez Le Groupe des Châlets.
 

Les illustrations mises en ligne sont uniquement destinées à donner une idée générale du programme présenté et constituent une libre interprétation de l'illustrateur.
De même, les plans présentés sont susceptibles de variation. En aucun cas les illustrations, plans et textes ne peuvent constituer un élément contractuel.
Ces informations ne préjugent en aucune manière de la disponibilité des stocks des logements, parkings ou locaux annexes présentés.
Les fourchettes de prix sont données à titre purement indicatif. En cas d'offres promotionnelles, celles-ci ne sont valables que pour la durée et les conditions de l'offre.

DÉCLARATION A LA CNIL
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL – en date du 20 avril 2016 – récépissé de déclaration n°1950381 après réalisation de la déclaration. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à dénomination. De plus, aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.

GOOGLE ANALYTICS
Les fonctionnalités de Google Analytics pour les annonceurs display sont activées pour sur ce site (Remarketing). Google utilise des cookies pour diffuser nos annonces sur les sites de son réseau Display. Grace au cookie DoubleClick, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur notre site. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cette fonctionnalité en vous rendant sur le gestionnaire de préférences pour les annonces -> https://www.google.com/settings/u/0/ads